EXEMPLE DE RESULTATS DE TRAITEMENTS (sur hydrocarbures)
AVANT
APRÈS
AKKA2O LMF
DOCUMENT D’INFORMATION SUR LA SÉCURITÉ D’UTILISATION
Art. 32 Règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
(Déclaration non obligatoire. Il s’agit d’une matière non dangereuse)
Date d’émission: 16.01.2023
Version: n° 4
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SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l’entreprise
1.1. Identificateur de produit
Nom du produit: AKKA2O LMF (Liquid Molecolar Fragmenter)
1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Utilisations identifiées: Fragmentateur moléculaire pour la réhabilitation de l’environnement (sols et eaux)
Utilisations déconseillées: Toute utilisation autre que les utilisations identifiées.
1.3 Informations sur le fournisseur du document d’information sur la sécurité d’utilisation
Entreprise: AKKA2O Green Projects srl
Adresse: Via S. Cristoforo, 95 – 20090 – Trezzano S. Naviglio (MI) – Italie
Téléphone: +39 02 36516181
E-mail: a.forte@akka2o.eu (le responsable du document d’information sur la sécurité d’utilisation)
1.4. Numéro de téléphone d’urgence
Hôpital Ville Adresse Code Postal Téléphone
CAV “Osp. Pediatrico Bambino Gesù” Roma Piazza Sant’Onofrio, 4 00165 06 68593726
Az. Osp. Univ. Foggia Foggia V.le Luigi Pinto, 1 71122 800183459
Az. Osp. « A. Cardarelli » Napoli Via A. Cardarelli, 9 80131 081 7472870
CAV Policlinico « Umberto I » Roma V.le del Policlinico, 155 161 06 49978000
CAV Policlinico « A. Gemelli » Roma Largo Agostino Gemelli, 8 168 06 3054343
Az. Osp. « Careggi » U.O. Tossicologia Medica Firenze Largo Brambilla, 3 50134 055 7947819
CAV Centro Nazionale di Informazione Tossicologica Pavia Via Salvatore Maugeri, 10 27100 0382 24444
Osp. Niguarda Ca’ Granda Milano Piazza Ospedale Maggiore, 3 20162 02 66101029
Azienda Ospedaliera Papa Giovanni XXII Bergamo Piazza OMS, 1 24127 800883300
SECTION 2: Identification des dangers
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Classification au titre du règlement CE no 1272/2008 (CLP)
Le produit n’est pas classé comme dangereux conformément aux dispositions du Règlement CE no 1272/2008 (CLP)
2.2. Éléments d’étiquetage
Etiquetage selon le règlement CE Nº 1272/2008 [CLP]
Pictogramme des risques: aucun
Mises en garde aucun
Mentions de danger: aucun
Conseils de prudence : aucun
2.3. Autres dangers
Physiques et chimiques:
Reportez-vous à la section 5.2
Sur la santé humaine :
Reportez-vous à la section 4.2.
Pour l’environnement
Reportez-vous à la section 12.5.
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SECTION 3: Composition/informations sur les composants
3.2. Mélanges
Composants (EC) INDICES CAS
Numéro
d’identification
Classification CLP % p/p
Eau 98
Lauriminodipropionate de
sodium 239-032-7 14960-06-6 exonéré Non applicable <0,07
Éthanolamine 205-483-3 141-43-5 exonéré Non applicable <0,3
Métasilicates de sodium 229-912-9 014-010-00-8 6834-92-0 exonéré Non applicable <1,0
(*): si l’entrée « Enregistré » apparaît dans le champ du numéro CAS et que la quantité en % est rapportée dans une fourchette, l’identité
chimique spécifique et/ou le pourcentage de composition sont traités comme un secret commercial.
SECTION 4: Mesures de premiers secours
4.1. Description des mesures de premiers soins
Généralités: En cas de malaise or d’hésitation, consulter/demander l’avis d’un médecin, en lui montrant, si possible, ce
document d’information sur la sécurité d’utilisation.
Contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau pendant plusieurs minutes, en maintenant les paupières ouvertes. Si
l’irritation des yeux persiste, consulter un médecin.
Contact avec la peau: Enlever les vêtements sales et imbibés, les laver en profondeur à grande eau et avec du savon, en cas
d’irritation de la peau (rougeurs, etc.), consulter un médecin.
Inhalation: En cas de malaise, consulter/demander l’avis d’un médecin
Ingestion: Rincez-vous la bouche avec de l’eau. Ne provoquez pas de vomissements, sauf sur recommandation d’un
médecin. N’administrez rien par la bouche si la personne n’est pas consciente. En cas de malaise, contactez
immédiatement un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, tant aigus que différés
Contact avec les yeux: Le produit peut provoquer une irritation légère et transitoire des yeux.
Contact avec la peau: Un contact prolongé et/ou répété avec la peau peut provoquer une légère irritation/rougeur.
Inhalation: Des concentrations élevées de vapeurs peuvent causer une légère irritation des muqueuses des voies
respiratoires.
Ingestion: Des quantités élevées peuvent causer des troubles gastro-intestinaux.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Pour des indications sur la nécessité de consulter immédiatement un médecin, voir SECTION 4.1. Description des mesures de
premiers soins.
SECTION 5: Mesures anti-incendie
Éligibles: Agents d’extinction appropriés pour la source du feu et la zone environnante (par ex. eau pulvérisée, dioxyde de
carbone, poudre sèche et mousse).
Inaptes: Inapplicable
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Le produit n’est pas inflammable.
5.3. Conseils pour les pompiers
Opérer conformément aux dispositions du plan de prévention des incendies du site.
SECTION 6: Mesures à prendre en cas de déversement accidentel
6.1. Mesures à prendre en cas de Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
Pour ceux qui n’interviennent pas directement: Agir conformément au plan d’urgence du site. Alerter le personnel d’urgence.
Pour ceux qui interviennent directement: Opérer en accord avec le plan d’évacuation d’urgence du site .
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Le produit n’a pas d’effet particulier sur l’environnement.
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6.3. Méthode et matériel d’endiguement et de nettoyage
Limiter au minimum la fuite. Éliminer le produit conformément à la législation locale et nationale. Nettoyer soigneusement la zone
touchée, avec beaucoup d’eau, pour éliminer la fuite résiduelle.
6.4. Référence à d’autres sections
Pour les informations relatives aux équipements de protection individuelle, voir SECTION 8.2. Pour plus d’informations sur l’élimination,
voir SECTION 13.1.
SECTION 7: Manipulation et stockage
7.1. Conseils relatifs à la manipulation sans danger
L’environnement et les méthodes de travail sont organisés de telle sorte que l’exposition au produit soit sous contrôle. La gestion du
produit doit être effectuée par du personnel formé, autorisé et contrôlé selon des procédures bien documentées. Tenir à l’écart des
matériaux incompatibles (voir SECTION 10.5). Ne pas respirer le brouillard/les vapeurs. Éviter le contact avec les yeux et la peau.
Utiliser un équipement de protection individuelle approprié (voir SECTION 8.2). Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation.
Se laver les mains après utilisation. Laver périodiquement les vêtements de travail et les équipements de protection individuelle.
7.2. Conditions pour un stockage sûr, y compris toute incompatibilité
Il faut stocker les produits dans leur récipient d’origine, soigneusement fermé. Conserver dans un endroit sec, frais et bien ventilé.
Éviter le rayonnement solaire direct. Conserver à l’écart des sources de chaleur, des étincelles et des flammes. Conserver à l’écart
des matières incompatibles (voir SECTION 10.5).
7.3. Utilisation finale particulière
Se reporter à la section1.2.
SECTION 8: Contrôle de l’exposition/protection personnelle
8.1. Paramètres de contrôle
Aucune valeur limite d’exposition professionnelle n’est disponible pour le produit.
8.2. Contrôle de l’exposition
Utiliser des équipements de protection individuelle conformes aux normes prévues par les normes européennes et nationales de
référence. Dans tous les cas, consulter le fournisseur avant de prendre une décision définitive sur les dispositifs à équiper.
Protection de la peau: Porter des vêtements de protection.
Protection des mains Porter des gants imperméables aux produits chimiques. Remplacer immédiatement les gants en cas de
suspicion de rupture, après un lavage minutieux des mains.
Protection des yeux: Porter des lunettes de sécurité chimiques avec une protection latérale [rif. EN 166].
Protection respiratoire: Non prévu dans les conditions normales d’utilisation. Si l’évaluation des risques l’exige, porter un
masque filtrant adapté aux conditions spécifiques de l’environnement de travail [rif. EN 141].
Mesures techniques et
d’hygiène:
Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation. Se laver les mains après utilisation. Laver
périodiquement les vêtements de travail et les équipements de protection individuelle.
Mesures
environnementales:
Agir conformément au décret législatif no. 152/2006 relatif à la protection des eaux et à la gestion des
déchets.
Risques thermiques: Non prévu dans les conditions normales d’utilisation et de stockage.
SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
a) Apparence liquide clair transparent ou vert
b) Odeur: inodore
c) Seuil d’odeur: sans objet (mélange inodore)
d) pH: 9,5
e) Point de fusion/point de congélation : non pertinent pour la classification du produit
f) Point d’ébullition initial et plage d’ébullition: ca. 100 °C
g) Point d’éclair: sans objet [mélange de substances non inflammables]
h) Taux d’évaporation: non pertinent pour la classification du produit
i) Limite supérieure d’inflammabilité sans importance [mélange liquide]
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j) Limite supérieure/inférieure d’inflammabilité ou d’explosivité : sans objet [mélange de substances non inflammables]
k) Tension de vapeur: non pertinent pour la classification du produit
l) Densité de vapeur: non pertinent pour la classification du produit
m) Densité relative: 1.05
n) Solubilité: miscible avec l’eau
o) Coefficient de partage n-octanol/eau: sans objet [mélanges d’eau]
p) Température d’inflammation spontanée: sans objet [en fonction de la structure chimique des composants]
q) Température de décomposition: non pertinent pour la classification du produit
r) Viscosités: non pertinent pour la classification du produit
s) Propriétés explosives: sans objet [en fonction de la structure chimique des composants]
t) Propriétés oxydantes: sans objet [en fonction de la structure chimique des composants]
9.2. Informations supplémentaires
Non disponibles.
SECTION 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Il n’y a pas de risque particulier de réactivité avec d’autres substances dans les conditions normales d’utilisation et de stockage.
10.2. Stabilité chimique
Le produit est stable dans des conditions normales d’utilisation et de stockage.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Des réactions dangereuses ou une instabilité sont constatées dans certaines conditions de stockage ou d’utilisation.
10.4. Conditions à éviter
Éviter les rayons directs du soleil. Éviter l’exposition à des sources de chaleur, des étincelles et des flammes. Éviter l’exposition à des
matériaux incompatibles (voir SECTION 10.5).
10.5. Matériaux incompatibles
Acides forts, agents oxydants forts.
10.6. Produits de décomposition dangereux
En cas de décomposition thermique, des oxydes de carbone peuvent être libérés.
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SECTION 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Composants (EC) CAS Algues Poissons Coquillages
Eau
Lauriminodipropionate
de sodium 239-032-7 14960-06-6
96h Oncorhynchus
mykiss (nom
précédent : Salmo
gairdneri) CL50
4,2mg/l
96 h Daphna
Magna EC50 mg/l
5.7
Éthanolamine 205-483-3 141-43-5
96h Méthode UE C.1,
Cyprinus carpio,
CL50 mg/l 349
48h Méthode UE
C.2, Daphnia
magna, CE50 mg/l
65
Métasilicates de sodium 229-912-9 6834-92-0
96 h Lepomis
Machrochirus LC50
mg/l 478
96 h Brachydanio
Rerio LC50 mg/l 3185
96 h Daphna
Magna EC50 mg/l
216
Toxicité aiguë
a) Aucun effet connu et/ou attendu.
Corrosion/irritation cutanée
b) NON IRRITANT – selon le test OCDE 439:2021 (modèle de peau humaine)
Lésions oculaires graves/irritations oculaires graves.
a) Aucun effet connu et/ou attendu.
Sensibilisation respiratoire ou cutanée
b) Aucun effet connu et/ou attendu.
Mutagénicité sur les cellules germinales
c) Aucun effet connu et/ou attendu.
Cancérogénicité
d) Aucun effet connu et/ou attendu.
Toxicité pour la reproduction
e) Aucun effet connu et/ou attendu.
Toxicité spécifique pour certains organes cibles – Exposition unique
f) Aucun effet connu et/ou attendu.
Toxicité spécifique pour certains organes cibles – exposition répétée
g) Aucun effet connu et/ou attendu.
Danger par aspiration
h) Aucun effet connu et/ou attendu.
SECTION 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
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NON TOXIQUE au sens du livre “Algues d’eau douce et cyanobactéries, essai d’inhibition de la croissance” – OECD 23 +
OECD 201:2011
NON TOXIQUE au sens du livre “Daphnia sp., essai d’immobilisation immédiate.” – OECD 23 + OECD 202:2004
NON TOXIQUE au sens du livre “Poisson, essai de toxicité aiguë” – OECD 203:2019
12.2. Persistance et dégradabilité
L’agent tensioactif contenu dans cette formulation est conforme aux critères de biodégradabilité prescrits dans le Règlement (CE)
no 648/2004 relatif aux détergents. Le tensioactif contenu dans cette formulation est conforme. Toutes les données à l’appui de
cette déclaration sont tenues à la disposition des autorités compétentes des États membres et seront mises à leur disposition à
leur demande ou à la demande d’un fabricant de détergents.
Sur la base des données disponibles pour les substances organiques constitutives, le produit se biodégrade facilement.
12.3. Potentiel de bioaccumulation
Sur la base des données disponibles pour les constituants, le produit ne s’accumule pas.
12.4. mobilité dans le sol
Le produit est absorbable dans le sol.
12.5. Résultats évaluations PBT vPvB
Les composants du produit ne répondent pas aux critères de classification en tant que PBT ou vPvB énoncés à l’annexe XIII du
règlement CE no. 1907/2006 (REACH).
12.6. Autres effets néfastes
Le produit n’a pas d’effet sur la couche d’ozone.
SECTION 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Produit: Éliminer conformément aux dispositions de la directive 2008/98/CE et de la décision 2000/532/CE.. Le code CER
doit être convenu avec une entreprise agréée pour la gestion des déchets à laquelle elle confie. L’élimination,
conformément à la législation en vigueur.
Empaquetage : Les récipients vides doivent être bonifiés selon des méthodes appropriées, puis réutilisés ou éliminés selon le
cas, dans le respect de la législation en vigueur.
SECTION 14: informations sur le transport
Le produit n’est pas classé comme dangereux selon les dispositions de la législation en vigueur en matière de transport de
marchandises dangereuses par route (ADR), par chemin de fer (RID), par mer (IMDG Code) et par air (IATA).
14.1. Numéro ONU
Sans objet
14.2. Désignation officielle de transport de l’ONU
Sans objet
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
Non applicabile
14.4. Groupe d’emballage
Sans objet
14.5. Dangers pour l’environnement
Sans objet
14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Sans objet
14.7. Transport de vrac conformément à l’annexe II de MARPOL et au code IBC
Sans objet
SECTION 15: Informations réglementaires
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